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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS
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PLASTIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLASTIVAL
PROFIALIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1730448
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
06/06/2029

Présentation de la marque PLASTIVAL

Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PLASTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFIALIS domicilié(e) Route de Santoche - 25340 - CLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 820 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. DETALMINIL DAMIEN domicilié(e) 130 Rue du Rempart - 37011 - TOURS Cedex 1 - France.

La marque PLASTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLASTIVAL arrivera à expiration en date du 6 juin 2029.

PROFIALIS a également déposé les autres marques suivantes : Thermacore , ALPHAPRO , PROCEL , Profils de FRANCE


PROFIALIS, Société par actions simplifiée - Route de Santoche - 25340 - CLERVAL - France - SIREN 622820553


FIDAL, M. DETALMINIL DAMIEN - 130 Rue du Rempart - 37011 - TOURS Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145587 - Publication au BOPI 1999-05-27

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407481 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Inscription le 25 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°752368 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708261 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04

Profilés et produits thermoplastiques manufacturés pour le bâtiment et l'industrie tels que tubes, lames pour volets battants, lames pour volets roulants, bardage, fenêtre, panneaux, portails clôture

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.